Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAIN J.C.S.
Numéro de dépôt :
1656801
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/1997
Présentation de la marque LA MAIN J.C.S.
Déposée le 28 avril 1987 par SECONDE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MAIN J.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MAIN J.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656801.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAIN J.C.S. est expirée depuis le 28 avril 1997.
SECONDE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38